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OCéA Concept
SAS au capital de 15 000 €
Siège social : 25 Boulevard Victor Hugo - 31770 COLOMIERS
Téléphone : +33 (0)5 61 16 72 55
Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro B 512 871 096

Société agréée comme organisme de formation sous le numéro 73 31 06 217 31

Président : Monsieur Jean-Luc LECA

Responsable Marketing et Communication : Monsieur Alix MIRSHAMS

 

Informations disponibles :

Accès au site

Documentation

Droits d'accès

Loi informatique et liberté

Marque et nom de domaine

Cookies et tracking

Droit de propriété - reproduction

Réclamations - loi applicable - litige

 

Accès au site

Sur son site www.oceaconcept.fr, OCéA Concept présente l’activité de conseil en retraite des entreprises et des dirigeants ainsi que les caractéristiques des produits et services qu’elle propose. OCéA Concept fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité de ce site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, OCéA Concept ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité des informations mises à la disposition de l'internaute sur le site www.oceaconcept.fr ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique. L'internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Documentation

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  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site,
  • Pour tous dysfonctionnements ou détériorations causés par l'intrusion d'un virus dans les systèmes informatiques des clients lors d'un téléchargement de données en provenance de ce site,
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La société de gestion OCéA Concept se réserve le droit de modifier, lorsqu'elle le jugera opportun, sans préavis, le contenu de ce site.

 

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  • Un droit de reproduction, pour stockage, copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute utilisation d'informations, de quelque nature que se soit, issues de ce site, doit en mentionner la source.

OCéA Concept conserve tous les droits non expressément autorisés. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à effectuer les opérations suivantes :

  • Toute représentation et/ou reproduction, même partielle, du contenu de ce site dans un but commercial et/ou de distribution,
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  • Toute création d'un lien permettant la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à OCéA Concept ou l'insertion d'une image appartenant à OCéA Concept dans une page ne lui appartenant pas,
  • Toute création d'un lien à partir d'une page ou d'un élément quelconque d'Internet ou de tout autre réseau vers toute image ou page afférente à ce site,
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  • Tout désassemblage, arrangement ou modification des logiciels utilisés dans ce site,
  • Toute suppression ou tentative de suppression des mentions copyright et noms des personnes mentionnées dans ce site.

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et des sanctions judiciaires et pénales.

 

Loi informatique et libertés

Le site www.oceaconcept.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Numéro déclaration à la CNIL : 1405376

Date de déclaration : 06/01/2010

Date d'enregistrement : 07/01/2010

L'internaute accepte qu'OCéA Concept procède à l'enregistrement informatique des connexions et opérations réalisées à partir du site www.oceaconcept.fr. Ces enregistrements feront foi en cas de litige.

Les indications recueillies auprès de l'internaute ne sont utilisées, et ne font l'objet d'une communication extérieure, que pour les seules nécessités de la gestion ou pour répondre aux obligations légales ou réglementaires.

L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de données quant aux informations le concernant figurant sur le présent site : pour exercer ce droit, il doit s'adresser directement par mail à contact@oceaconcept.fr.

Les données personnelles concernant l'internaute sont collectées dans le seul but de traiter sa demande. Elles seront conservées pendant la durée nécessaire à ce traitement. Ainsi, en cas d'envoi d'un message électronique par l'internaute, son adresse électronique sera automatiquement collectée afin de pouvoir répondre à son courrier.

OCéA concept rappelle aux internautes que le secret des correspondances n'est pas garanti sur Internet.

 

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www.oceaconcept.fr est une marque déposée et enregistrée comme adresse Internet. Toute utilisation frauduleuse de ce nom pourra donner lieu à des poursuites judiciaires et pénales. OCéA Concept a, en outre, déposé les noms de domaine suivants : « www.oceaconcept.fr ».

 

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L'ensemble des informations contenues sur le site www.oceaconcept.fr est la propriété exclusive d' OCéA Concept au sens de l'article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le Code de la Propriété Intellectuelle n'autorise, aux termes de l'article L 122-5 2ème alinéa, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective". En conséquence, les informations contenues sur le site www.oceaconcept.fr ne pourront être reproduites, utilisées ou distribuées au profit de tiers sans l'accord préalable de OCéA Concept.

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de OCéA Concept, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédit photo : Fotolia

 

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Toute réclamation concernant le site www.oceaconcept.fr pourra être transmise à OCéA Concept par tout moyen à la convenance du consultant et notamment par messagerie électronique.

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Tout litige découlant de la validité, de l'interprétation, de l'exécution des présentes, de leurs suites ou conséquences, relève de la compétence exclusive des juridictions du ressort de la Cour d'Appel de Toulouse.
Si une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.